CONDITIONS GENERALES DE VENTES

A) Informations et Recommandations

Les vêtements Michèlangély que nous proposons sont conçus et réalisés en France pour les premiers modèles et sont ensuite assemblés en très petite quantité en Inde.

Ces vêtements sont réalisés artisanalement et par conséquent sont tous uniques, ce qui peu justifier que les tissages, nuances de teintures, couleurs et broderies puissent ne pas ressortir exactement comme sur les photos.

Il est vivement recommandé pour l’entretien de laver les vêtements à très faible température ou à sec afin protéger les tissus et les couleurs.

B) Les Avantages Michèlangély

La Livraison :

Possibilité de livrer à une autre adresse que celle de votre compte.

Les cadeaux :

Possibilité de bons d’achats par tranche de 50 €.

La fidélisation :

Pour les clients de toujours, il est proposé des invitations gratuites à certains salons et des remises sur achats ou des cadeaux.

C) Conditions Générales de Ventes

Article 1 : Conditions Générales de ventes.

Les conditions générales de ventes s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.michelangély.com
Michèlangély se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande de ventes les conditions en vigueur au jour de la commande.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter.
L’acceptation de tous les termes ci-dessous énoncés fait partie intégrante de la commande du client.

Article 2 : Le prix.

Aucune quantité minimum n’est imposée.
Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et livraison. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.

Une participation aux frais de transport est facturée en sus :

Les tarifs :
France Métropolitaine et Corse :
- Colissimo Access.
Le plus économique à un tarif de 5,50 €.
Gratuité du port dès 200 € d’achats.
Suivi du colis sur le site www.coliposte.fr

- Colissimo Expert
Le plus sur à un tarif de 7,50 €.
Colis livré contre signature du destinataire.
Gratuité du port dès 200 € d’achats.
Suivi du colis sur le site www.coliposte.fr

France DOM 20 €
France TOM 40 €
Europe 15 €
Suisse 25 €
Autres pays Devis à établir. Contactez nous

Article 2 : La commande.

L’acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site.

Michèlangély informe l’acheteur par mail :

- Lorsque la commande de l’acheteur est réceptionnée par nos services.
- Lorsqu’un produit est en rupture de stock malgré toute notre attention.
- Lorsque le paiement est enregistré et validé par notre service facturation.
- Lorsque le colis de l’acheteur est expédié par notre service expédition.

Ces confirmations constituent notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre l’acheteur et Michèlangély. Ces étapes de conclusion du contrat s’appliquent quelle que soit la procédure d’achat sur le site.

Les commandes sont préparées à partir de la situation « Paiement validé », c'est-à-dire, lors de la réception de votre chèque. Il ne sera procédé à aucun envoi avant que l’article est été entièrement réglé.

Article 3 : Disponibilité des produits.

Les produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Au cas ou un article venait à manquer, nous vous envoyons un mail et attendons votre réponse.

Au moment de la validation de votre commande, nos services vérifient les disponibilités des produits commandés. Avant la préparation de votre colis par nos services, nous vous prévenons par mail si un des produits est manquant. En cas de rupture de stock sur un produit, nous vous proposons soit un produit de même valeur, soit la possibilité de le commander sous certaines réserves,(La plupart des articles étant des modèles uniques, il est très difficile de retrouver un article identique.), soit un envoi du reste de la commande sans l’article manquant.

Article 4 : Modalités de paiement et sécurité.

4.1 Modalités de paiement

- Par mandat postal ou règlement à notre atelier sur Bordeaux au 75 rue Naujac : Le paiement s’effectue auprès de la poste ou d’une agence bancaire.

- Par chèque bancaire : A l’attention de Michèlangèly au 75, rue Naujac – 33000 BORDEAUX. Votre commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après encaissement.

L’article peut-être réservé entre la réception de votre commande et la validation de votre paiement.

4.2 Sécurisation

En cas de désistement ou rétractation dans les conditions générales développées à l’article 5 des conditions générales de ventes, il sera procédé au remboursement des articles.

4.3 Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Michèlangély jusqu’à l’encaissement complet de la commande. Toutefois, à compter de la réception de la commande par le client, le risque des marchandises livrées est transféré au client.

4.4 Défaut de paiement

En cas de défaut de paiement, Michèlangély se réserve le droit unilatéral de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une nouvelle commande. Michèlangély se réserve également le droit de refuser l’expédition d’un colis si le bon de commande n’est pas conforme.

Article 5 : Livraison et Retour

5.1 Modalités :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de commande. (L’adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation.)




5.2 Délais d’expédition :

Le délai de préparation est de 48 heures, s’entend du lundi au samedi matin et correspond au temps de traitement de préparation de votre commande par nos services. Il s’agit d’un délai moyen. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur par Colissimo.
Pour réduire au maximum nos délais et apporter toute la qualité dans les envois, nous expédions les colis par un service de poste colissimo.
Outre le fait d’être économique, le colis est en principe livré sous 48 heures en France.
Pour les autres pays européens, livraison en fonction du temps d’acheminement incombant aux postes locales.

En cas de retard dans la livraison, Michèlangély ne saura être tenue pour responsable.


5.3 Règle générale des retours

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée et en cas d’anomalie le signaler à votre bureau de poste et par mail à l’adresse suivante : michelangely@aliceadsl.fr sous 24 heures.

- En cas de colis détérioré :

Lors de la réception du colis, si vous découvrez qu’il est ouvert, abîmé ou détérioré, vous devez impérativement le faire constater par un agent de la poste et prendre contact avec nos services par mail afin de nous en informer.
Après réception et vérification de votre colis par nos services, une enquête sera lancée auprès de notre transporteur. Nous nous engageons en fonction de la réalité de l’incident à vous réexpédier le ou les produits initialement commandés.

- En cas de retour pour adresse erronée :

Si l’erreur vient du client : Nous vous retournons les produits en vous facturant le port.

Si l’erreur vient du transporteur : Après enquête de notre part, nous vous proposerons de vous réexpédier les produits initialement commandés à notre charge.

Si l’erreur vient de Michèlangély : Nous vous retournons les produits à notre charge.

- En cas de retour pour rétractation :

Conformément aux articles L.121-16 et suivants du Code de la Consommation vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation, non endommagé.
Les frais d’envoi et de retour seront alors à la seule charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
La société Michèlangély ne pourrait être tenue responsable de perte, de vol ou de dégradation pendant le retour du ou des articles. Les risques liés au retour de l’article restent à la charge du client.

Attention : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation ou s’il est endommagé.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler vos coordonnées.

Article 6 : Divers

6.1 Réserves concernant l’image

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Par conséquent, la responsabilité de Michèlangély ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes, graphismes, informations ou caractéristiques des produits. Cependant Michèlangély apporte un soin particulier aux informations indiquées dans le site internet.

6.2 Réserves concernant le produit

Tous les modèles sont uniques.
Il ne peut pas y avoir de définition exacte des coloris compte tenu de l’originalité du tissu et des différentes nuances existantes.
Certains modèles de coloris peuvent être différents suite à cette originalité.

6.3 Propriété Intellectuelle

L’utilisation de ce service web est réservée à un usage strictement personnel.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits illustrant les produits présentés sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Ils sont la propriété pleine et entière de Michèlangély.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Toute reproduction totale ou partielle du site Michèlangély est strictement interdite.

6.4 Droit applicable

Toutes les relations nées du fait de la connexion et de l’utilisation du présent site sont soumises au droit Français et plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (Articles L121-16 à L121-20 du code de la consommation).

Tous les évènements de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de la société Michèlangély, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, empêcher et rendre exorbitant l’exécution de l’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de la société Michèlangély à son gré, sans indemnités au profit du client.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
La recherche préalable d’une solution amiable n’interrompe pas les délais pour agir en garantie.

A défaut d’un règlement amiable, le litige sera de la seule compétence du tribunal de commerce de Bordeaux.

6.5 Loi Informatique et liberté

A tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés du 6 janvier 197  . Il vous suffit de nous écrire par mail et de nous en informer.

6.6 Confidentialité et respect de la vie Privée

Nous vous garantissons un respect total de votre vie privée et la confidentialité des informations vous concernant.
Toutes les informations que vous nous communiquez restent totalement confidentielles.
Nous nous engageons à ne pas les transmettre ou les vendre à qui que ce soit. Ces informations servent à traiter votre commande et resteront confidentielles au sein de la société Michèlangély.

Article 7 : Service clientèle

Notre service clientèle est à votre disposition pour toute information ou question par mail à michelangely@aliceadsl.com Registre National du Commerce et des Sociétés
N° Bordeaux B 485 005 367
Société en activité depuis le 01er avril 2005


QUI SOMMES NOUS ?

Michèlangély est une société familiale crée depuis avril 2005 dirigée par sa fondatrice, Michèle Dumur.
La société a été constituée sous forme de Société A Responsabilité Limitée au capital de 8 000 €.
Elle est immatriculée au Registre du Commerce de Bordeaux sous le numéro B 485 005 367.
Son siège social est situé au 75, Rue Naujac – 33000 BORDEAUX.